Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic
Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet
Desserte ferroviaire de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1493S posée par Mme Michelle Meunier
Inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
-
Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Ligne Caen-Alençon-Le Mans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence