Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07962 posée par M. Michel Crucis

    Pays de la Loire: devenir des centres de formation pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17601 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre de places de BTS à la rentrée scolaire 1991

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19099 posée par M. Jacques Oudin

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21534 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions des centres de ressources technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00480 posée par M. Serge Mathieu

    Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22235 posée par M. Serge Mathieu

    Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22456 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lycées multimédias

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38732 posée par M. Louis Moinard

    Nombre de postes de professeurs de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible