Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des petits retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence
Question n° 20605 posée par Mme Brigitte Micouleau

Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 11667 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Paiement des retraites des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

29/10/1998
Pertinence
Question n° 01772 posée par M. Philippe Marini

Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite africaines

Réponse du ministère : Coopération

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

10/07/1997
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21788 posée par M. Marcel Lucotte

Avenir des régimes de retraite

La question est caduque

25/06/1992
Pertinence
Question n° 21666 posée par M. André Fosset

Avenir des régimes de retraite

La question est caduque

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. Henri Collette

Avenir des régimes de retraite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/1992
Pertinence
Question n° 28158 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conséquences de la mise en place de la retraite à 60 ans

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 25633 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Augmentation de la cotisation vieillesse

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence