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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 244 trouvées
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Question n° 04895 posée par M. André Duromea
Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Revendications des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01513 posée par M. Georges Treille
Situation des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01893 posée par M. Louis Moinard
Anciens combattants : réunion d'une commission tripartite
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01921 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Mesures en faveur des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne
Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence