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834 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 821 trouvées
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06230 posée par M. Serge Mathieu
Revalorisation des pensions des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pensions de veuves de grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09356 posée par M. Daniel Hoeffel
Situation des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26807 posée par M. Guy Fischer
Services de l'ONAC : délais de traitement des dossiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne
Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20588 posée par M. André Trillard
Situation des veuves de titulaires de la carte du combattant
La question est caduque
Pertinence