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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10497 posée par M. Michel Le Scouarnec
Prévention du suicide
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursements des soins dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0903S posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13691 posée par M. Michel Le Scouarnec
Fibrillation atriale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 17085 posée par M. Michel Le Scouarnec
Suppression de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursement des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence