Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 07738 posée par M. Stéphane Piednoir

Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2018
Pertinence
Question n° 0568S posée par M. Stéphane Piednoir

Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir

Évaluation du passage à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0894G posée par Mme Claudine Thomas

Sécurité et coupe d'Afrique des Nations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0895G posée par Mme Michèle Vullien

Débordements et dispositif mis en place pour la finale de la coupe d'Afrique des nations Sénégal-Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/07/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09948 posée par M. Stéphane Piednoir

Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 16031 posée par M. Stéphane Piednoir

Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 25964 posée par M. Stéphane Piednoir

Définition des zonages de territoires classés en catastrophe naturelle

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence