Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement civique et moral

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

20/01/2022
Pertinence
Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir

Interprètes de conférence et traducteurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

Presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/06/2020
Pertinence