Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 09866 posée par M. Stéphane Piednoir

Prise en charge des enfants à haut potentiel intellectuel à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/02/2024
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

Baisse du niveau scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

Situation des écoles privées sous contrat d'association

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Stéphane Piednoir

Enseignement des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/11/2022
Pertinence