Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assurance-maladie: situation financière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04933 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déficit de la sécurité sociale: contribution exceptionnelle des pharmaciens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08665 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Circulaire de l'ACOSS: précisions

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Cotisations maladie des médecins conventionnés à honoraires libres: fixation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12998 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prise en charge des urgences médicales: unification

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evaluation du déficit prévisionnel de la sécurité sociale en 1991

    La question est caduque

    Pertinence Forte