Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 01637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Motifs de la suppression de l'Institut Auguste-Comte

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05996 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion scolaire et professionnelle des jeunes au terme du plan "Avenir jeunes"

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation permanente: place de l'informatique

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09699 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement public et privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09758 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Orientations de l'enseignement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24184 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Orientations et moyens financiers prévus dans le projet de loi-programme sur l'enseignement technique et technologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible