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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Evolution de la démographie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17926 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Statut des ambulanciers des SMUR
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18793 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 21583 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Retraite des gérants de débits de tabac
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 21917 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Publication des dispositions réglementaires relatives aux entreprises adaptées
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 05237 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Agrément de l'accord de branche du 29 mars 2002 et de l'avenant du 4 décembre 2002
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23437 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des sages-femmes du secteur libéral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26331 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Fonctionnement financier des comités d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18563 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression de l'exonération des charges au bénéfice des agents de coordination des services d'aide et d'accompagnement à la personne
La question est caduque
Pertinence