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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 26970 posée par M. Noël Berrier
Pont de Coulanges-sur-Yonne: reconstruction
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 31404 posée par M. Pierre Noe
Circulation des poids lourds sur les routes de campagne: réglementation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 31839 posée par M. Kléber Malécot
Présence de poids lourds dans les villes: uniformisation de la règlementation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 33001 posée par M. Jacques Thyraud
Dégradation rapide des routes: réglementation des poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 35130 posée par M. Paul Seramy
Vitesse des poids lourds: réglementation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02543 posée par M. Michel Alloncle
Conducteurs d'engins de plus de 3,5 tonnes: permis de conduire "poids lourds"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08095 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Danger des poids lourds sur les routes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21800 posée par M. Alain Houpert
Avenir du transport routier français
La question est caduque
Pertinence