Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer
Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 18396 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Proposition d'augmentation du malus pour l'acquisition des véhicules les plus lourds
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 0332G posée par M. Pierre Cuypers
Situation du fret
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01913 posée par M. Jean-Marie Janssens
Champ d'application des formations obligatoires pour les personnels des centres équestres
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01198 posée par M. Philippe Mouiller
Nouveau mode de perception de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers et agriculteurs
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17954 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Caractère obligatoire du chronotachygraphe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08847 posée par M. Marcel Rainaud
Application de l'écotaxe poids-lourds pour la filière équestre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence