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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche
Contournement d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18396 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Proposition d'augmentation du malus pour l'acquisition des véhicules les plus lourds
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson
Poids-lourds et protection de la voirie
La question est caduque
Pertinence