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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 15932 posée par M. Rémy Pointereau
Sécurité des personnes de forte corpulence dans les transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau
Recrudescence du nombre des cambriolages
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau
Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01367 posée par M. Rémy Pointereau
Réglementation de la conduite d'un tracteur par un employé municipal
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21428 posée par M. Rémy Pointereau
Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11613 posée par M. Rémy Pointereau
Perspectives de nouvelle réduction de la vitesse autorisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10973 posée par M. Rémy Pointereau
Proposition de réduction de la vitesse autorisée sur les routes départementales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23468 posée par M. Rémy Pointereau
Réglementation de la conduite d'un tracteur par un employé municipal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27048 posée par M. Rémy Pointereau
Déclaration domiciliaire
La question est caduque
Pertinence