Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0192G posée par M. Rémy Pointereau

Infrastructures : rapport de la commission "Mobilité 21"

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

Transports

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aéroport du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence