Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 02736 posée par M. Rémy Pointereau

Classement des communes isolées dans le zonage des ZRR

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0053C posée par M. Rémy Pointereau

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

La question a été retirée

26/07/2012
Pertinence
Question n° 26413 posée par M. Rémy Pointereau

Urgence du report de l'échéance de février 2022 relative au zéro artificialisation nette

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 07519 posée par M. Rémy Pointereau

Déploiement des réseaux à Nancay

La question a été transformée.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0885S posée par M. Rémy Pointereau

Désertification médicale dans le département du Cher entre urgence et désespoir

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

26/10/2023
Pertinence