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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 26692 posée par M. Rémi Herment
Pollution des eaux du fleuve "La Meuse"
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00506 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux des cours d'eau de la Lergue et de l'Hérault
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01014 posée par M. Rémi Herment
Utilisation du lisier de porc comme engrais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02449 posée par M. Marcel Vidal
Pollution de la rivière Lergue à Bosc (Hérault) par la COGEMA
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03582 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Agence de bassin Rhin-Meuse
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20332 posée par M. René Régnault
Pollution des eaux superficielles et pluviales par les produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34025 posée par Mme Nelly Olin
Harmonisation des textes réglementaires et législatifs concernant la pollution de l'eau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence