Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 06210 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Pollution des plages landaises

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1989
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Franck Sérusclat

Pollution des plages landaises et existence de bateaux-poubelles

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10291 posée par M. Franck Sérusclat

Pollution des plages landaises

Réponse du ministère : Mer

14/06/1990
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Philippe Marini

Renforcement sur contrôle des transports maritimes

Réponse du ministère : Environnement

05/05/1994
Pertinence
Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

Lutte contre la pollution en mer

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/04/1995
Pertinence