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2533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2412 trouvées
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Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Porte-parole du Gouvernement: mission
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11951 posée par M. Robert Schmitt
Porte parole du Gouvernement: propos contestables
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet
Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet
Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02311 posée par M. Rémi Herment
Contenu du communiqué officiel du Conseil des ministres du 16 juillet 1986
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 00456 posée par M. Louis Souvet
Aides à la création d'entreprises par les chômeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00469 posée par M. Xavier de Villepin
Traitement des demandes d'emplois des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00735 posée par M. Jean Cluzel
Retraite progressive des veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00736 posée par M. Jean Cluzel
Préretraite : licenciement des veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00742 posée par M. Raymond Bouvier
Bénéfice de la préretraite progressive aux veuves
La question est caduque
Pertinence