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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1566S posée par Mme Stéphanie Riocreux
Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18565 posée par M. François Bonhomme
Menu végétarien dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau
Grossesses précoces ou non désirées en France
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 09954 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08848 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.
Pertinence