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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly
Cueillettes intensives de champignons
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11179 posée par M. Jean Louis Masson
Forêts domaniales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11428 posée par M. Daniel Percheron
Cinquième directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11461 posée par M. Gérard Cornu
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11577 posée par Mme Frédérique Espagnac
Attaques de vautours contre les élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11973 posée par M. Gérard César
Traitement des marcs de raisin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16564 posée par M. Jean-Vincent Placé
Alternative végétarienne à la problématique des menus de substitution dans les cantines scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset
Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Définition de la notion de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23247 posée par M. Daniel Laurent
Attentes de la profession agricole et environnement
La question est caduque
Pertinence