Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 00670 posée par M. Jean-Yves Leconte
Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réforme du réseau des consuls honoraires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02809 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités de remplacement de la réserve parlementaire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05564 posée par Mme Jacky Deromedi
Invitation des conseillers consulaires aux cérémonies d'hommage
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07106 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Accompagnement professionnel des Français établis hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte
Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence