Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
318 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 260 trouvées
-
Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16608 posée par M. Robert del Picchia
Vote par procuration pour le référendum du 29 mai 2005 pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16609 posée par M. Robert del Picchia
Référendum du 29 mai 2005 pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16754 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des Français de Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16941 posée par M. Louis Souvet
Convention sur la diversité culturelle
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 09680 posée par M. Louis Souvet
Instauration de quotas d'immigration
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16691 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés des salariés français de la société GECAMINES
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17507 posée par M. Christian Cointat
Vote par Internet pour l'élection de l'Assemblée des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19405 posée par Mme Christiane Demontès
Versement aux demandeurs d'asile de l'allocation d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21351 posée par M. Philippe Richert
Délai de recours devant la commission des recours des réfugiés
La question est caduque
Pertinence