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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05235 posée par M. Dominique Théophile
Réduction des effectifs en cabinets ministériels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 10261 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de l'engagement militaire de la France en Afghanistan
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 03162 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Délais de réponse aux questions écrites
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 17278 posée par M. Jean Louis Masson
Calendrier des travaux du Parlement
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 02235 posée par M. Serge Mathieu
Débat parlementaire relatif aux programmes scolaires
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence