Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

    Projet universitaire de la ville de Lille

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

    Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0629S posée par M. Claude Jeannerot

    Suppression de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

    Appels à projets de l'IDEX

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible