Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 17083 posée par M. Daniel Gremillet
Inquiétudes de la filière textile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16871 posée par M. Guillaume Chevrollier
Prime Covid-19 pour les aides à domicile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1209S posée par M. Michel Canévet
Relations commerciales entre producteurs et grande distribution
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 16669 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Production excédentaire de masques et industrie textile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16472 posée par M. Hervé Maurey
Loyers versés par les entreprises présentes sur les plateformes aéroportuaires françaises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17066 posée par M. Yannick Botrel
Suppression de 402 emplois par Nokia sur son site de Lannion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15251 posée par Mme Nelly Tocqueville
Situation des acteurs du tourisme dans la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14970 posée par M. Christophe Priou
Impact du Covid-19 sur la garantie des pertes d'exploitation du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12257 posée par M. Fabien Gay
Remboursement de la taxe sur les services numériques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05085 posée par M. Gérard Dériot
Réforme de la taxe d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence