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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 01383 posée par M. Louis Duvernois
Accueil des handicapés dans les établissements scolaires à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet
Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03040 posée par M. Jean-François Picheral
Insertion des handicapés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03054 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Insertion des handicapés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03518 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01741 posée par M. Serge Lepeltier
Financement des auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10147 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19900 posée par M. Alain Vasselle
Politique de lutte contre l'autisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11259 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence