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1014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 967 trouvées
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Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan
Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan
Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05533 posée par M. Christian Poncelet
Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson
Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11230 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide à l'industrialisation de l'Auvergne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 19466 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Information sur la réglementation des opérations funéraires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25137 posée par M. Robert del Picchia
Dates de l'élection présidentielle pour les Français de la zone Amérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud
Financement des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel
Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16500 posée par M. Antoine Lefèvre
Médecine de proximité
La question est caduque
Pertinence