Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 232 trouvées

  1. Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

    Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10648 posée par M. Roland Courteau

    Sommet de Copenhague : aide spécifique aux pays en développement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau

    Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

    Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0229C posée par M. François Pillet

    Les territoires ruraux et la réforme territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19167 posée par M. Éric Bocquet

    Conséquences économiques et sociales pour la jeunesse de la crise de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20588 posée par M. Rachid Temal

    Abandon de la réforme de l'assurance chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21123 posée par M. Pierre Charon

    Rémunération des présidents d'autorités publiques indépendantes et d'autorités administratives indépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sécurité des données personnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible