Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 07991 posée par M. Fabien Genet

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07597 posée par Mme Sabine Drexler

    Situation des otages français retenus en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0359G posée par Mme Véronique Guillotin

    Contamination de l'eau potable par le chlorothalonil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05080 posée par M. Michel Canévet

    Évolution de la situation des « américains accidentels »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10292 posée par M. Michel Raison

    Situation alarmante de la population ouïghour

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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