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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 21349 posée par M. Jean-Claude Carle
Libre circulation des Harkis entre la France et l'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15534 posée par M. Michel Bouvard
État civil de la période française en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 08062 posée par M. Jean-Paul Fournier
Sauvegarde des cimetières d'Algérie créés à l'époque de la présence française
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07420 posée par M. Gérard Dériot
Enquête sur la mort des moines de Tibhirine
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03593 posée par M. Marcel Rainaud
État civil des Français d'Algérie 1830-1962
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21535 posée par M. François Calvet
Réhabilitation des cimetières français d'Algérie
La question est caduque
Pertinence