Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16756 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12521 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort du régime minier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12282 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Régime minier de sécurité sociale et revalorisation des pensions des mineurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

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