Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
-
Question n° 25729 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse du produit de la fiscalité directe des communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 2125G posée par M. Guy Benarroche
Lien entre exécutif local et exécutif national
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 2130G posée par M. Mathieu Darnaud
Examen du projet de loi 3DS à l'Assemblée nationale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1873S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 24040 posée par M. Jean-François Husson
Modalités de financement des maisons France services
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal
Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15485 posée par M. Cyril Pellevat
Port du masque à l'issue du confinement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0910S posée par M. Olivier Paccaud
Implantation des Maisons France Services
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog
Financement de la transition écologique dans les territoires
La question est caduque
Pertinence