Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 167 trouvées

  1. Question n° 09675 posée par M. Jean Grandon

    Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22107 posée par M. André Fosset

    Abaissement de l'âge ouvrant droit à la pension de réversion

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11721 posée par M. Raymond Courrière

    Représentation des retraités au sein des organismes sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12750 posée par M. Marcel Bony

    Situation des retraités

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15310 posée par M. Roland Courteau

    Représentation des organisations de retraités au sein de diverses assemblées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12156 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des dispositifs de lutte contre la précarité énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat

    Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible