Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14964 posée par Mme Nadia Sollogoub

Dotations de masques de protection contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15413 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Projet de relance de l'usine de masques de Plaintel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15561 posée par M. Daniel Gremillet

Déploiement des masques de protection en tissu alternatifs par les mairies

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 16669 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Production excédentaire de masques et industrie textile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence