Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos

Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0162S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

29/09/2022
Pertinence
Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

Déserts médicaux

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24348 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Lutte contre les déserts médicaux en santé visuelle

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens

Nouveau plan santé et médecine en milieu rural

La question est caduque

24/01/2019
Pertinence
Question n° 19648 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation du siège régional de l'URSSAF à Metz

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence