Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07849 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07725 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0463G posée par M. Claude Bertaud

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0092G posée par M. Hilaire Flandre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0073G posée par M. Bernard Joly

    Politique agricole commune

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0648S posée par M. Jacques Bimbenet

    Avenir de la filière technologie et biologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible