Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 546 trouvées

  1. Question n° 16427 posée par M. Guy Fischer

    Mise en place de la prestation d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0010G posée par M. Gérard César

    Actions en faveur des PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0007G posée par M. Alain Gérard

    Réorganisation de l'année universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0003G posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0014G posée par M. Marcel Debarge

    Situation politique au Congo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0648S posée par M. Jacques Bimbenet

    Avenir de la filière technologie et biologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1268S posée par M. Georges Patient

    Plan de relance pour la Guyane suite à la crise sanitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible