Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00437 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05882 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Retard français en matière d'équipement en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12521 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort du régime minier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12326 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21018 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme du régime minier de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22026 posée par M. Roland Courteau

    Soins palliatifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne