Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

    Presse écrite locale en danger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14947 posée par Mme Céline Brulin

    Situation de la presse écrite face à l'épidémie du covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1170G posée par M. Guillaume Arnell

    Avenir de la presse papier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de France-Antilles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

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