Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 310 trouvées

Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18703 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Rentrée scolaire 2005

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Robert Hue

Situation des AVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence
Question n° 18133 posée par M. Michel Sergent

Situation des directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

Suppressions de postes dans les écoles primaires

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 09289 posée par Mme Monique Lubin

Pénurie d'enseignants et crise du recrutement

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2023
Pertinence