Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 161 trouvées

  1. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dialogue social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0113G posée par M. Louis Mermaz

    Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0172G posée par M. Pierre Hérisson

    Suivi des négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0635S posée par Mme Hélène Luc

    Avenir de la filière sciences et techniques de laboratoire option biologie génie biologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne