Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux

    Avenir de la RN 147

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06133 posée par M. Rachel Mazuir

    Sûreté et sécurité nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0864S posée par M. Christophe Priou

    Financement de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

    Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1820S posée par M. Thomas Dossus

    Rapport d'Amnesty International sur la répression de la rave party de Redon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12317 posée par M. Cyril Pellevat

    Protection du Mont-Blanc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11284 posée par M. Daniel Gremillet

    Place des nouvelles brigades de gendarmerie au sein de la liste des projets d'envergure nationale ou européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible