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733 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 691 trouvées
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Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi
Crise économique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu
Pilotage du plan bâtiment Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01733 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Petites entreprises du bâtiment et éco-conditionnalité des aides
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0149S posée par M. Michel Teston
Avenir de la filière solaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 18308 posée par M. Jean-Vincent Placé
Non-publication du rapport sur l'obsolescence programmée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25890 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25892 posée par M. Christian Favier
Maintien de la ligne entre Perpignan et Rungis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau
Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Réalisation du canal Seine-Nord-Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence