Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 22339 posée par Mme Cécile Cukierman

    Libertés démocratiques en Corée du Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15534 posée par M. Michel Bouvard

    État civil de la période française en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10942 posée par M. Christophe Béchu

    Politique d'étiquetage pour les produits en provenance des colonies israéliennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08062 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sauvegarde des cimetières d'Algérie créés à l'époque de la présence française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07420 posée par M. Gérard Dériot

    Enquête sur la mort des moines de Tibhirine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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