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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0019G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0049G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Chômage : emplois d'avenir

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04248 posée par M. Michel Doublet

    Affectation de la taxe d'apprentissage et avant-projet de loi de décentralisation et de réforme de l'action publique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04249 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la taxe d'apprentissage et libre affectation par les entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05450 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Retrait des clauses de désignation pour la généralisation de l'assurance complémentaire santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17660 posée par M. Michel Raison

    Élargissement du bénéfice du titre emploi service entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17959 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19775 posée par M. Alain Houpert

    Persistance du chômage en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible