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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

2. Question n° 1016S posée par M. Roland Courteau

   Inquiétudes des enseignants de l'Aude et nouvelle carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

   Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes

   Politique éducative en milieu rural

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   10/08/2017

   Pertinence

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