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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 211 trouvées

  1. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00340 posée par M. Robert Hue

    Situation des AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00351 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde

    Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18133 posée par M. Michel Sergent

    Situation des directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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